Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Bellétoile
GAEC GUIGNARD FRERES, GAEC
Numéro de dépôt :
4074330
Date de dépôt :
07/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Bellétoile
Déposée par voie électronique le 7 mars 2014 par GAEC GUIGNARD FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bellétoile »
Le déposant est GAEC GUIGNARD FRERES, GAEC domicilié(e) Château Roquetaillade La Grange - 33210 - MAZERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC GUIGNARD FRERES, M. Pascal GUIGNARD domicilié(e) Château Roquetaillade La Grange - 33210 - MAZERES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAEC GUIGNARD FRERES, GAEC - Château Roquetaillade La Grange - 33210 - MAZERES - France
GAEC GUIGNARD FRERES, M. Pascal GUIGNARD - Château Roquetaillade La Grange - 33210 - MAZERES - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Inscription le 3 septembre 2014 - Retrait partiel n°630397 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03
Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°636988 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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